Déposée le 23 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN MECKERT DIEMER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « BIOHALAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-48 du 30 novembre 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN MECKERT DIEMER domicilié(e) 101 route de Wingersheim - 67170 - KRAUTWILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 157 709 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MALL Michel domicilié(e) 39 rue du Maréchal Foch - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque BIOHALAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3532835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOULIN MECKERT DIEMER, SAS - 101 route de Wingersheim - 67170 - KRAUTWILLER - France - SIREN 788157709
M. MALL Michel - 39 rue du Maréchal Foch - 67000 - STRASBOURG - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13
Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2017 n°2661850 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-16
Substances diététiques, aliments pour bébés, herbes médicinales, tisanes. ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, huiles et graisses comestibles. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparartions faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais, céréales en grains non travaillées. ;
Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique.
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